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Brevet européen · EP1941092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1941092
Numéro de demande
EP06802725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
8 déc. 2010
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06C 21/00 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
D21F 7/08 (2006.01)
Priorité
US 714165 P 02.09.2005
Demande PCT
PCT/US2006/034053 01.09.2006
Publication PCT
WO2007/027909 08.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 10 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 10.12.2010

  3. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Inventeur

CASSARINO, Giancarlo

I-30030 Venice XX, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.