ARTICLE SECURISE, NOTAMMENT UN DOCUMENT DE SECURITE ET/OU DE VALEUR

Brevet européen · EP1941101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1941101
Numéro de demande
EP06808335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
11 nov. 2009
Radié
11 nov. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D21H 21/40 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
G06K 19/00 (2006.01)
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0552777 15.09.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/050897 15.09.2006
Publication PCT
WO2007/031695 22.03.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 août 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2016

  3. 14 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.01.2010

  4. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

Arjowiggins Security

117 Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

RANCIEN, Sandrine

F-38140 La Murette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.