GEL ASPIRABLE POUR LA DECONTAMINATION DE SURFACES ET UTILISATION

Brevet européen · EP1941515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1941515
Numéro de demande
EP06806930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
4 mars 2009
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 9/28 (2006.01)
Priorité
FR 0552999 05.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/066976 03.10.2006
Publication PCT
WO2007/039598 12.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2022

  5. 26 nov. 2021

    Rectifié

    Titulaire
    Orano Cycle, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France, Orano Démantèlement, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France → Orano Démantèlement, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  6. 19 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, 25, rue Leblanc, Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, France, Areva NC, 33 rue La Fayette, 75009 Paris, France → Orano Cycle, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France, Orano Démantèlement, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  7. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Inventeur

FAURE, Sylvain

F-84210 Saint-Didier, FR

FUENTES, Paul

F-04100 Manosque, FR

LALLOT, Yvan

F-84500 Bollène, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.