GEL ASPIRABLE POUR LA DECONTAMINATION DE SURFACES ET UTILISATION
Brevet européen · EP1941515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1941515
- Numéro de demande
- EP06806930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 0552999 05.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/066976 03.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/039598 12.04.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 26 nov. 2021
Rectifié
- Titulaire
- Orano Cycle, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France, Orano Démantèlement, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France → Orano Démantèlement, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 19 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, 25, rue Leblanc, Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, France, Areva NC, 33 rue La Fayette, 75009 Paris, France → Orano Cycle, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France, Orano Démantèlement, 125 Avenue de Paris, 92320 Châtillon, France
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Inventeur
F-84210 Saint-Didier, FR
F-04100 Manosque, FR
F-84500 Bollène, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.