Katheterrohrelement
Brevet européen · EP1941917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1941917
- Numéro de demande
- EP07023001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61L 29/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006062187 22.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Biotronik VI Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK AG, Ackerstrasse 6, 8180 Bülach
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.