Diamantenplatte

Brevet européen · EP1941972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1941972
Numéro de demande
EP08005544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2003
Publié
9 juil. 2008
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 7/06 (2006.01)
B24D 3/10 (2006.01)
B24D 5/12 (2006.01)
Priorité
JP 2002367807 19.12.2002
JP 2003142892 21.05.2003
JP 2003285289 01.08.2003
Divisionnaire de
EP03780867
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 28 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

  3. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Miyanaga, Masaaki

Miki-shi, Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.