HYBRIDES MAGNETLAGER
Brevet européen · EP1942282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1942282
- Numéro de demande
- EP06797115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Radié
- 30 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16C 32/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005313989 28.10.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/317143 30.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/049396 03.05.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
1 entrée antérieure
- 28 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Iruma-gun, Saitama 354-0041, JP
Hitachi-shi, Ibaraki 316-0033, JP
Hitachi-shi, Ibaraki 316-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.