Système de mobiles à deux cartes SIM
Brevet européen · EP1942695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1942695
- Numéro de demande
- EP07301422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2007
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 23 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 8/02 (2009.01)
- Priorité
- FR 0752559 08.01.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2012
- 23 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Henry-Labordere, Arnaud
75007 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.