TEXTILARTIKEL MIT BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP1942763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1942763
Numéro de demande
EP06794628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0520488 07.10.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003676 03.10.2006
Publication PCT
WO2007/042762 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Squid Inc.

Rue Charles Bonnet, 6, 1206 Geneva

Inventeur

PIERCE, Jones David

CH-1206 Geneva

GILBERTSON, Michael Quinton

London W8 5AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.