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Brevet européen · EP1942773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1942773
- Numéro de demande
- EP06827913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2006
- Publié
- 16 juil. 2008
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 9/02 (2006.01)A47D 13/10 (2006.01)A63G 13/08 (2006.01)A47C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 732640 P 03.11.2005US 385260 20.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/060469 02.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/056655 18.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
BELLOWS, William, B.
Wyomissing, PA 19610, US
RANSIL, Matthew, J.
Richland, PA 17087, US
KAKUDA, Baku
Reading, PA 19607, US
GODISKA, James
Exton, PA 19341, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.