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Brevet européen · EP1942933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1942933
Numéro de demande
EP06789953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
17 oct. 2012
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/145 (2006.01)
Priorité
US 211983 25.08.2005
US 264622 01.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/032914 23.08.2006
Publication PCT
WO2007/024947 01.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  4. 17 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.01.2013

  5. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Inventeur

MINKE, Jules, Maarten

F-69906 Corbas, FR

KARACA, Kemal

Athens, GA 30306, US

YAO, Jiansheng

North York, ON M2H 3H1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.