KRAN MIT VERSTÄRKUNGSBLECH

Brevet européen · EP1943177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943177
Numéro de demande
EP06804347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
13 janv. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/64 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B23P 9/04 (2006.01)
Priorité
AT 6882005 12.10.2005
Demande PCT
PCT/AT2006/000419 12.10.2006
Publication PCT
WO2007/041739 19.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Inventeur

HABERL, Walter

A-5152 Michaelbeuern, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.