KOLBEN

Brevet européen · EP1943444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943444
Numéro de demande
EP06844250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
28 juil. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 1/04 (2006.01)
F02F 3/02 (2006.01)
Priorité
US 265870 03.11.2005
US 265948 03.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/042774 02.11.2006
Publication PCT
WO2007/056044 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Inventeur

DONAHUE, Richard, J.

Colgate, WI 23017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.