DISPOSITIF D'ANALYSE D'UN CIRCUIT INTEGRE

Brevet européen · EP1943530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943530
Numéro de demande
EP06808229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
29 août 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/311 (2006.01)
Priorité
FR 0510038 30.09.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/002220 02.10.2006
Publication PCT
WO2007/036649 05.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

DESPLATS, Romain

F-31320 Castanet Tolosan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.