INITIALISIERUNG EINER BEWERTUNG VON DYNAMISCHEN MODELLPARAMETERN

Brevet européen · EP1943566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943566
Numéro de demande
EP06804842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
30 déc. 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 17/02 (2006.01)
H02J 3/24 (2006.01)
Priorité
EP 05405614 31.10.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000608 31.10.2006
Publication PCT
WO2007/051334 10.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.