INITIALISIERUNG EINER BEWERTUNG VON DYNAMISCHEN MODELLPARAMETERN
Brevet européen · EP1943566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1943566
- Numéro de demande
- EP06804842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2006
- Publié
- 16 juil. 2008
- Délivré
- 30 déc. 2009
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 17/02 (2006.01)H02J 3/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405614 31.10.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000608 31.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/051334 10.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 30 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.