Fermoir à boucle déployante pour bracelet

Brevet européen · EP1943917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943917
Numéro de demande
EP07023826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2007
Publié
16 juil. 2008
Délivré
17 avr. 2013
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 192007 10.01.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 20 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.08.2013

  3. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Titulaire

Boucledor SA

Rue Emma-Kammacher 12, 1217 Meyrin

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Girard, Gérard

01630 Sergy, FR

Négaty-Hindi, Alexandre

1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.