Fahrzeugmotorhaube
Brevet européen · EP1944223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1944223
- Numéro de demande
- EP08150132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2008
- Publié
- 16 juil. 2008
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/12 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)//E05C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20070014 10.01.2007
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
Floris, Ezio
10135 Torino, IT
Tibaldi, Luciano
10135 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.