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Brevet européen · EP1944396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1944396
Numéro de demande
EP06810145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
2 juin 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 8/04 (2006.01)
A41B 11/00 (2006.01)
A41D 31/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005270916 16.09.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/318301 14.09.2006
Publication PCT
WO2007/032449 22.03.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Titulaire

Gunze Limited

GUNZE LIMITED

1, Zeze, Aono-cho, Ayabe-shi, Kyoto 623-8511, JP

Inventeur

TSUKADA, Shoichi

Ayabe-shi, Kyoto 623-8512, JP

YANAGIZAWA, Hirofumi

Ayabe-shi, Kyoto 623-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.