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Brevet européen · EP1944409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1944409
- Numéro de demande
- EP06822369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2006
- Publié
- 16 juil. 2008
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/06 (2006.01)D04B 21/00 (2006.01)D06P 1/00 (2006.01)D06Q 1/02 (2006.01)D06P 3/82 (2006.01)D06P 1/649 (2006.01)D06P 5/30 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005313067 27.10.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/321400 26.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/049710 03.05.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
SAKAI, Masahiko
Fukui-shi, Fukui 9188560, JP
SUEHIRO, Takuya
Fukui-shi, Fukui 9188560, JP
YANAGI, Katsuhiko
Fukui-shi, Fukui 9188560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.