Microsystème pour la mesure de pression d'un gaz
Brevet européen · EP1944595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1944595
- Numéro de demande
- EP07122475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2007
- Publié
- 16 juil. 2008
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0656047 29.12.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 mars 2015
Transféré
- Titulaire
- Pfeiffer Vacuum GmbH, Berliner Strasse 43, 35614 Aßlar, Allemagne, CNRS, 3-6, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université Henri Poincaré (Nancy I), 24-30, rue du Lionnois, 54003 Nancy Cedex, France → Pfeiffer Vacuum GmbH, Berliner Strasse 43, 35614 Aßlar, Allemagne, CNRS, 3-6, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université de Lorraine, 34 Cours Léopold CS 25233, 54052 Nancy Cedex, France
Publié dans Swissreg le 21.03.2015
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Nicolay, Pascal
54000, NANCY, FR
Kambara, Hisanori
74350, VILLY-LE-PELLOUX, FR
Elmazria, Omar
54280, SEICHAMPS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.