FUTTERPFANNE FÜR ZUCHTTIERE

Brevet européen · EP1945023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1945023
Numéro de demande: EP06816589
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 11 oct. 2006
Publié: 23 juil. 2008
Délivré: 11 déc. 2013
Radié: 31 oct. 2014
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A01K 39/012 (2006.01)
Priorité: US 725358 P 11.10.2005
US 539928 10.10.2006
US 539943 10.10.2006
US 539983 10.10.2006
Demande PCT: PCT/US2006/039465 11.10.2006
Publication PCT: WO2007/047228 26.04.2007
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

CTB, Inc.

CTB, INC.

P.O. Box 2000, State Road 15 North, Milford, Indiana 46542-2000, US

Inventeur

COLE, Theodore, J.

Milford, IN 46542, US

KREGER, Lionel, L.

Warsaw, IN 46582, US

BIRD, Charles, R.

Milford, IN 46542, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.