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Brevet européen · EP1945116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945116
- Numéro de demande
- EP06796155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 5 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 724876 P 11.10.2005US 754296 P 29.12.2005US 349956 09.02.2006
- Demande PCT
- PCT/IL2006/001164 05.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/043044 19.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 03.02.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
36089 Kiryat Tivon, IL
71700 Modiin, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.