AUSKLEIDUNG MIT EINGESCHRÄNKTER DREHUNG

Brevet européen · EP1945146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945146
Numéro de demande
EP06839696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/32 (2006.01)
Priorité
US 267796 04.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/060504 03.11.2006
Publication PCT
WO2007/056678 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 3 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.03.2016

  3. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Zimmer Technology Inc.

Zimmer Technology, Inc.

1800 West Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

RICHARDS, Mark, I.

Leander, TX 78641, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.