ELEKTROMOTORISCHER ANTRIEB
Brevet européen · EP1945490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945490
- Numéro de demande
- EP06826519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 10/04 (2006.01)B60W 10/10 (2012.01)H02K 7/116 (2006.01)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/543 (2007.10)B62M 6/65 (2010.01)B60K 6/36 (2007.10)F16H 15/28 (2006.01)F16H 15/52 (2006.01)B60K 6/26 (2007.10)
- Priorité
- US 731362 P 28.10.2005US 730995 P 28.10.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/041389 24.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/070167 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MILLER, Donald, C.
Encinitas, CA 92024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.