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Brevet européen · EP1945533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945533
- Numéro de demande
- EP06794852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)B65D 83/16 (2006.01)A61K 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 728809 P 21.10.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003916 20.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/045897 26.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
HARMAN, Anthony, David
Henley-on-Thames RG9 5JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.