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Brevet européen · EP1945533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945533
Numéro de demande
EP06794852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
18 mai 2011
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
B65D 83/16 (2006.01)
A61K 9/12 (2006.01)
Priorité
US 728809 P 21.10.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003916 20.10.2006
Publication PCT
WO2007/045897 26.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Inventeur

HARMAN, Anthony, David

Henley-on-Thames RG9 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.