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Brevet européen · EP1945541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945541
Numéro de demande
EP06837141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
US 733813 P 07.11.2005
US 556584 03.11.2006
US 594365 07.11.2006
Demande PCT
PCT/US2006/043462 07.11.2006
Publication PCT
WO2007/056443 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

BUFANO, Michael, L.

Belmont, MA 02478, US

GILCHRIST, Ulysses

Reading, MA 01867, US

FOSNIGHT, William

Carlisle, MA 01741, US

HOFMEISTER, Christopher

Hampstead, NH 03841, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.