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Brevet européen · EP1945705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945705
- Numéro de demande
- EP06807643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/07 (2006.01)C07C 49/825 (2006.01)C07D 249/22 (2006.01)C07D 209/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 05110539 09.11.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/067912 30.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/054446 18.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
FRITZSCHE, Katharina
79576 Weil Am Rhein, DE
FISCHER, Walter
CH-4153 Reinach
BENKHOFF, Johannes
CH-4057 Basel
POWELL, Karin
79540 Lörrach, DE
SIMON, Dirk
79541 Lörrach-Brombach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.