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Brevet européen · EP1945763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945763
Numéro de demande
EP06808735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
23 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 11/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
Priorité
GB 0522593 07.11.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/050371 07.11.2006
Publication PCT
WO2007/052081 10.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Titulaire

Plant Bioscience Limited

John Innes Centre Norwich Research Park, Colney Lane Norwich Norfolk NR 4 7UH, GB

Inventeur

FREESTONE, Primrose, Pamela, Elaine

Wigston, Leicestershire LE1 3SP, GB

HAIGH, Richard, David

Leicester, Leicestershire LE2 1RE, GB

LYTE, Mark

Wolfforth, Texas 79382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.