PAPPE MIT MIKROPLÄTTCHENFÖRMIGEN CELLULOSETEILCHEN

Brevet européen · EP1945855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945855
Numéro de demande
EP07837931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
23 juil. 2008
Délivré
18 nov. 2009
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 19/42 (2006.01)
C09D 101/00 (2006.01)
D21H 21/52 (2006.01)
D21H 19/82 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
Priorité
US 825311 P 12.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/019599 05.09.2007
Publication PCT
WO2008/033283 20.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Inventeur

ZURAW, Paul, J.

Mount Pleasant, SC 29464, US

JOHNSON, Mark, A.

Wake Forest, North Carolina 27587, US

KNOX, David, E.

Goose Creek, South Carolina 29445, US

WAITE, Darrell, M.

Raleigh, North Carolina 27610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.