UMFANGSSTOPFBUCHSENDICHTUNG FÜR SICH DURCH EINE FLÄCHE ODER ÜBER EIN ROHRENDE HINAUS ERSTRECKENDE LÄNGLICHE OBJEKTE
Brevet européen · EP1945982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945982
- Numéro de demande
- EP06812853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 5/10 (2006.01)F16L 5/08 (2006.01)E04D 13/14 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- NZ 54330005 27.10.2005NZ 54734806 18.05.2006NZ 54980006 11.09.2006
- Demande PCT
- PCT/NZ2006/000278 27.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/049980 03.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 4 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
HAYNES, Andrew Leo
Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.