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Brevet européen · EP1945982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945982
Numéro de demande
EP06812853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
6 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2026
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 5/10 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
E04D 13/14 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
NZ 54330005 27.10.2005
NZ 54734806 18.05.2006
NZ 54980006 11.09.2006
Demande PCT
PCT/NZ2006/000278 27.10.2006
Publication PCT
WO2007/049980 03.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 4 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

HAYNES, Andrew Leo

Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.