COLLIER DE SERRAGE RAPIDE

Brevet européen · EP1945986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1945986
Numéro de demande
EP06831044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/035 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
Priorité
FR 0511409 09.11.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/002437 31.10.2006
Publication PCT
WO2007/057530 24.05.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

Inventeur

CHARDON, Gérard

49130 LES PONT DE CE, FR

VEILLON, Frédéric

F-60700 Echalas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.