LED-MODUL MIT VERBESSERTER SPEZIFIKATION
Brevet européen · EP1945998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945998
- Numéro de demande
- EP06803561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/04 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)F21L 4/00 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- US 227768 15.09.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/035764 13.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/035390 29.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
WEST, Stacey, H.
Temecula, California 92591, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.