Lochscheibe mit integriertem Schneidennutsystem
Brevet européen · EP1946641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1946641
- Numéro de demande
- EP08000863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2008
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 17 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A22C 17/00 (2006.01)B02C 18/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007002803 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 23 sept. 2021
Rectifié
- Titulaire
- Haack, Eberhard, Martha-Brautzsch-Strasse 8, 06108 Halle, Allemagne, Haack, Oliver, Martha-Brautsch-Strasse 8, 06108 Halle, Allemagne → Haack, Eberhard, Martha-Brautzsch-Strasse 8, 06108 Halle, Allemagne, Haack, Oliver, Martha-Brautzsch-Strasse 8, 06108 Halle, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 30 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
1 entrée antérieure
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Titulaire
06108 Halle, DE
06108 Halle, DE
Mandataire
Inventeur
06108 Halle, DE
06108 Halle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.