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Brevet européen · EP1946661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1946661
Numéro de demande
EP08155953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/26 (2006.01)
A43C 1/00 (2006.01)
A43B 23/04 (2006.01)
A43B 3/04 (2006.01)
A43B 3/08 (2006.01)
Priorité
GB 0516023 04.08.2005
Divisionnaire de
EP06118341
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

C. & J. Clark International Limited

C & J CLARK INTERNATIONAL LIMITED

40 High Street, Street Somerset, BA 16 0EQ, GB

Inventeur

Towns, Chris

Taunton, Somerset TA3 7SA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.