Zentrierspanner
Brevet européen · EP1946890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1946890
- Numéro de demande
- EP07024877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2007
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 12 août 2009
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)B25B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007003673 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 18 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.09.2009
- 12 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
Parties
Inventeur
Lang, Günter
73249 Wernau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.