Klemmenkopf
Brevet européen · EP1946891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1946891
- Numéro de demande
- EP08033505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2008
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/10 (2006.01)E01B 9/28 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)F16B 43/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0700818 16.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 20 oct. 2010
Rectifié
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Inventeur
Gill, Neil Frank
Bradford Yorkshire BD7 2NF, GB
Foster, Louise
Bradford Yorkshire BD7 2NF, GB
Gaskell, Mark
Bradford Yorkshire BD6 3LN, GB
Klippel, Simon
Knaresborough North Yorkshire HG5 9DU, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.