Klemmenkopf

Brevet européen · EP1946891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1946891
Numéro de demande
EP08033505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2008
Publié
23 juil. 2008
Délivré
20 oct. 2010
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/10 (2006.01)
E01B 9/28 (2006.01)
F16B 2/06 (2006.01)
F16B 43/02 (2006.01)
Priorité
GB 0700818 16.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  3. 20 oct. 2010

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Inventeur

Gill, Neil Frank

Bradford Yorkshire BD7 2NF, GB

Foster, Louise

Bradford Yorkshire BD7 2NF, GB

Gaskell, Mark

Bradford Yorkshire BD6 3LN, GB

Klippel, Simon

Knaresborough North Yorkshire HG5 9DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.