Einschienen-Hängebahn
Brevet européen · EP1947242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1947242
- Numéro de demande
- EP08000110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2008
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 25/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007001069 U 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.