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Brevet européen · EP1947371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1947371
- Numéro de demande
- EP06811861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 55/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005320877 04.11.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/320606 17.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/052465 10.05.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Tomomi
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
YOSHIDA, Motoaki
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
ICHINOSE, Hirokazu
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
OZAWA, Atsushi
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.