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Brevet européen · EP1947438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1947438
- Numéro de demande
- EP07100674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2007
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 7/08 (2006.01)G01L 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
Kunz, Josef
63931, Kirchzell, DE
Massong, Andreas
63934, Röllbach, DE
Münch, Christian
74722, Buchen-Hainstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.