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Brevet européen · EP1947695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1947695
Numéro de demande
EP07025121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2007
Publié
23 juil. 2008
Délivré
27 juil. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/786 (2006.01)
H01L 27/12 (2006.01)
H01L 21/77 (2006.01)
Priorité
JP 2007006570 16.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Inventeur

Kawamura, Tetsufumi

Tokyo 100-8220, JP

Sato, Takeshi

Tokyo 100-8220, JP

Hatano, Mutsuko

Tokyo 100-8220, JP

Toyota, Yoshiaki

Tokyo 100-8220, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.