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Brevet européen · EP1947695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1947695
- Numéro de demande
- EP07025121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2007
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/786 (2006.01)H01L 27/12 (2006.01)H01L 21/77 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007006570 16.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Kawamura, Tetsufumi
Tokyo 100-8220, JP
Sato, Takeshi
Tokyo 100-8220, JP
Hatano, Mutsuko
Tokyo 100-8220, JP
Toyota, Yoshiaki
Tokyo 100-8220, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.