INTRAMEDULLÄRES LÄNGLICHES IMPLANTAT

Brevet européen · EP1948039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1948039
Numéro de demande
EP05798801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2005
Publié
30 juil. 2008
Délivré
22 août 2012
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2005/000657 08.11.2005
Publication PCT
WO2007/053960 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  3. 22 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

FRIGG, Robert

CH-2544 Bettlach

SCHORI, Pascal

CH-2553 Safern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.