VERFOLGUNG VON CHIRURGISCHEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP1948062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1948062
- Numéro de demande
- EP06842313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2006
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 21 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05256033 28.09.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/003825 21.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/052160 10.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 16 oct. 2023
Fusionné
- Titulaire
- DePuy Orthopädie GmbH, Ammerthalstrasse 26, 85551 Heimstetten, Allemagne → Johnson & Johnson Medical GmbH, Robert-Koch-Strasse 1, 22851 Norderstedt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2009
1 entrée antérieure
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
80804 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.