MARKER ZUR MARKIERUNG EINES BEREICHS IN EINEM KÖRPERGEWEBE
Brevet européen · EP1948063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1948063
- Numéro de demande
- EP06844384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2006
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 737178 P 16.11.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/044485 16.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/059276 24.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
HANSEN, Palle, M.
DK-4632 Bjaeverskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.