INSTRUMENT À MAIN À USAGE DENTAIRE OU CHIRURGICAL
Brevet européen · EP1948065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1948065
- Numéro de demande
- EP07712077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2007
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/14 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)B23B 31/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 06113410 03.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/050621 23.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/124962 08.11.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 24 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.07.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.