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Brevet européen · EP1948108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1948108
Numéro de demande
EP06808440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
15 janv. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/012 (2006.01)
A61G 7/018 (2006.01)
Priorité
GB 0523171 14.11.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/004145 07.11.2006
Publication PCT
WO2007/054677 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology Limited

ArjoHuntleigh House Houghton Hall Business Park Houghton Regis, Bedfordshire LU5 5XF, GB

Inventeur

HAYES, Stephen

West Midlands DY3 3AF, GB

HOLLYOAK, Stephen

West Midlands DY6 8SJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.