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Brevet européen · EP1948263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1948263
- Numéro de demande
- EP06818569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2006
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/11 (2006.01)A61L 27/22 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005054941 17.11.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/010976 16.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/057177 24.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
AHLERS, Michael
69412 Eberbach, DE
SCHLOSSHAUER, Burkhard
72074 Tübingen, DE
DREESMANN, Lars
88433 Schemmerhofen, DE
LIETZ, Martin
72127 Kusterdingen-Immenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.