BOUEE DE SURVIE, NOTAMMENT POUR AVALANCHE

Brevet européen · EP1948323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1948323
Numéro de demande
EP06821321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
13 avr. 2011
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 33/00 (2006.01)
Priorité
CH 17742005 04.11.2005
WO PCT/IB2006/050887 22.03.2006
Demande PCT
PCT/IB2006/054101 03.11.2006
Publication PCT
WO2007/069100 21.06.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 1 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2011

  3. 1 sept. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Snowpulse S.A., Place de Savoleyres, CP 373, 1936 Verbier → Mammut Sports Group AG, Birren 5, 5703 Seon

    Publié dans Swissreg le 01.09.2011

  4. 16 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 16.07.2011

  5. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

Mammut Sports Group AG

Birren 5, 5703 Seon

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BERCHTEN, Yan

CH-1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.