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Brevet européen · EP1948942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1948942
- Numéro de demande
- EP06808528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2006
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04F 13/00 (2009.01)F04B 9/117 (2006.01)F04B 7/00 (2006.01)F04B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0523265 15.11.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/004236 14.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/057650 24.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 8 avr. 2010
Transféré
- Titulaire
- ROVEX LTD, C/o Campbell Corporate Services Limited, 4th Floor, Scotiabank Bldg., P.O. Box 268GT, Grand Cayman Islands, Caïmanes, îles → Flowserve Holdings, Inc., 5215 N. O'Connor Blvd., Suite 2300, Irving, Texas 75039, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.04.2010
- 7 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2009
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Inventeur
ANDREWS, William, Thomas
Paget PG 01, BM
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.