ELASTOMERE MECHANISCHE FEDERDICHTUNG

Brevet européen · EP1948983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1948983
Numéro de demande
EP06826422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
20 août 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/36 (2006.01)
Priorité
US 255322 21.10.2005
Demande PCT
PCT/US2006/041191 19.10.2006
Publication PCT
WO2007/048010 26.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Inventeur

GRIMANIS, Michael, P.

Wayland, MA 01778-1308, US

KALESHIAN, Joseph, K.

Burlington, MA 01803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.