MASSENSTRÖMUNGSGESCHWINDIGKEITS-STEUERSYSTEM
Brevet européen · EP1949042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1949042
- Numéro de demande
- EP06806471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2006
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/00 (2006.01)G01F 23/20 (2006.01)G01F 1/86 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 05023058 21.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/010203 23.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/045509 26.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.