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Brevet européen · EP1949048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1949048
- Numéro de demande
- EP06829988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2006
- Publié
- 30 juil. 2008
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01N 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005054855 15.11.2005DE 102005058593 07.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/068429 14.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/057385 24.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
BITTO, Ennio
CH-4147 Aesch
ECKERT, Gerhard
79618 Rheinfelden, DE
LORENZ, Rainer
79540 Lörrach, DE
DRAHM, Wolfgang
85435 Erding, DE
RIEDER, Alfred
84032 Landshut, DE
ANKLIN-IMHOF, Martin
CH-4143 Dornach
FUCHS, Michael
79427 Eschbach, DE
SCHÜTZE, Christian
CH-4055 Basel
PROBST, Leonhard
CH-4143 Dornach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.